Délibération du Conseil Municipal du 23 août 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 août 2022

Compte-rendu CM du 23.08.22

Approbation PV séance conseil municipal

AR-Affaire1-Annexe1-Approbation du CM

Mise à jour du tableau des effectifs

Affaires contentieuses engagées par le Maire

Affaire3 Points sur dossiers juridiques

Avis du CM sur carrière chemin Patelin

Affaire4 -Annexe1-Arrêté

Attribution aide individuelle aux sportifs

Attribution forfait communal OGEC 2022-2023

Annexe1-Convention OGEC Ste Genevière

associations Annexe2-Convention OGEC Notre Dame Salette

Attribution subvention ou subvention complémentaire  à des associations