Conseil municipal du 9 juin 2023
Compte-rendu du 09 juin 2023 Comte rendu du Conseil municipal du 9 juin
Approbation PV 19.04.2023 Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 19 avril 2023
Procès-verbal de la séance du conseil du 19 avril 2023 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 19 avril 2023
Affaire N° 2 Adoption plan d’actions égalité professionnelle
Annexe de l’affaire n°2 : Annexe affaire n° 2 Plan Pluriannuel en faveur de l’Égalité professionnelle 2023-2025
Affaire N°3 Création poste non permanent dans le cadre du dispositif adulte relais
Affaire N°4 Nouvelle dénomination rue du Lycée en Avenue RAYMOND VERGES
Affaire N°5 Dématérialisation actes contrôle légalité signature d’une convention avec la prefecture
Annexe de l’affaire N°5 :
AR-Affaire5_Annexe1_DCM du 15.12.2008
AR-Affaire5_Annexe2_ConventionCDCFAST-2008
AR-Affaire5_Annexe3_Convention_S2LOW
Affaire n°6 Rapport d’information sur la signature de la convention de partenariat concernant le projet création de l’Institut Régional d’Enseignements et de Civilisation Indienne (IRECI)
Annexe de l’affaire N°6 :
AR-Affaire6_Annexe1_Convention IRECI
Affaire N°7 Soutien au sport de haut niveau attribution d’une aide individuelle aux sportifs (ves) Saint-Andreens (ennes)
Affaire N° 8 Achat de tatamis pour le gymnase Paris KICHENIN
Affaire N°9 Rénovation sols sportifs du Gymnase Jean Louis JAFFARD
Affaire N°10 Attribution forfait communal 2023 aux Écoles privées sous contrat d’association
Annexe de l’affaire N°10 :
AR-Affaire10_Annexe1_Convention OGEC Type
Affaire N° 11 Déclassement et déclassement des parcelles communales cadastrées parcelles AP940 – Ap 1324 – AP 1325 et AP 1326
Affaire N°12 Convention participation financière dans le cadre de la réfection des revêtements routières entre la CIREST et la commune de Saint-André
Annexe de l’affaire N°12 :
Affaire12_Annexe1_Convention participation financière CIREST (1)
Affaire N° 13 Mise en place d’une convention de partenariat entre la commune de Saint-André et la maison de l’emploi de Nord en matière d’achats socialement responsables.
Annexe de l’affaire N°13 :
AR-Affaire13_Annexe1_Convention ASR
