Conseil Municipal du 7 avril 2021
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil Municipal, en ligne au format PDF.
Conseil Municipal du 07 avril
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 27 mars 2021
DCM20210407-001-Approbation du proces-verbal de la seance du 27 mars 2021
Délocalisation du conseil Municipal
DCM20210407-002-Delocalisation du conseil municipal
Rapport annuel de la Politique de la Ville
DCM20210407-003-Rapport annuel de la Politique de la Ville
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable
DCM20210407-004-Rapport sur la situation en matiere de Developpement Durable
Rapport de présentation attributions des marchés publics
DCM20210407-005-Attributions des marches publics – Aout 2020 a mars 2021
Bilan des occupations du domaine public année 2020
DCM20210407-006-Bilan des occupations du domaine public annee 2020
Récapitulatif des sinistres des véhicules communaux
DCM20210407-007-Recapitulatif des sinistres des vehicules pour l’annee 2020
Bilan des acquisitions foncières et ventes de la commune sur la période 2019/2020
DCM20210407-008-Bilan des acquisitions foncieres et ventes 2019-2020
Etat présentant l’ensemble des indemnités donc bénéficient les élus siègent au conseil municipal
DCM20210407-009-Etat indemnites perçues par les elus
Budget primitif 2021-budget principal
DCM20210407-010-Budget Primitif 2021-Budget Principal
Budget primitif 2021 budget annexe- Parc Colosse
DCM20210407-011-Budget Primitif 2021-Budget Annexe ¿ Parc du Colosse
Budget Primitif 2021-Budget Annexe ANRU II
DCM20210407-012-Budget Primitif 2021-Budget Annexe ANRU II
Budget Primitif 2021-Budget Annexe – Fossoyage
DCM20210407-013-Budget Primitif 2021-Budget Annexe – Fossoyage
Taux d’imposition 2021
DCM20210407-014-Taux d’imposition 2021
Actualisation de la Redevance du Domaine Public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
Redevance pour les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Participation financière au budget 2021 du G.I.P. Pôle Portuaire Industriel Energétique de Bois-Rouge (P.P.E.B.R)
DCM20210407-017-Participation financiere au budget 2021 du G.I.P. P.P.I.E.B.R.
Adhésion au groupement de commandes ouvert entre le SIDELEC Réunion
DCM20210407-018-Adhesion au groupement de commandes ouvert entre le SIDELEC Reunion
désaffectation et déclassement de locaux communaux situés au n°77 bâtiment B du centre-commercial -parcelle cadastrée AP 1239 (P)
DCM20210407-019-Désaffectation et déclassement de locaux au n° 77 bâtiment B du centre-commercial
Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité de clôture et protocole de clôture
Actualisation du “Cahier des procédures, des modalités de la gestion des subventions aux associations
Attribution des subventions au budget primitif 2021 et conventionnement avec les organismes percevant plus de 23000 euros
DCM20210407-023-Attribution des subventions au budget primitif 2021
Forfait communal aux organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) et conventions 2021-2022
DCM20210407-024-Forfait communal aux OGEC et conventions 2021-2022
Création du parc paysager ludique de Fayard
DCM20210407-025-Creation du parc paysager ludique de Fayard
Création et réhabilitation d’équipements sportifs dans les écoles
DCM20210407-026-Création et réhabilitation d’équipements sportifs dans les écoles
Agrandissement de l’aire de Street workout du complexe Sarda Garriga
DCM20210407-027-Agrandissement de l’aire de Street workout du complexe Sarda Garriga
Couverture du plateau sportif T1 et mise aux normes des plateaux sportifs T2 et T3 du complexe Sarda Garriga
Modification du plan de financement de l’automatisation de la piscine Michel Debré
DCM20210407-029-Modification du plan de financement de l’automatisation de la piscine Michel Debre
Dépigeonnage des tribunes du stade Baby Larivière et de la piscine Michel Debré
DCM20210407-030-Depigeonnage des tribunes du stade Baby Lariviere et de la piscine Michel Debre
Reconduction ACI-Valorisation des déchets alimentaires – Fayard
DCM20210407-031-Reconduction ACI-Valorisation des dechets alimentaires – Fayard
