Conseil municipal du 26 octobre 2022
Affaire N°1: Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 août 2022
DCM20221026-001 Approbation CM 23 août 2022 (1)
AR-Affaire1-Annexe1-PV CM du 23 août 022
AFFAIRE N°2: Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2023
Mise en place nomenclature M57
Annexe1-Règles de gestion pour dépenses effectuées en M57
Annexe2-Règlement budgétaire et financier
Affaire N° 3: Exercice Budgétaire 2022- Budget principal- décision modificative N°1
Budget Principal Décision modificative n° 1
MAQUETTE_DM_PRINCIPAL_2022_SCELLE
PRINCIPAL_PAGES SIGNATURES (2)
Affaire N°4: Exercice budgétaire 2022-Budget ANRU II-Décision modificative N°1
Budget Anru II Décision modificative n° 1
MAQUETTE DM_ANRU_II_SCELLE pdf
Affaire N° 5 : Exercice budgétaire 2022-Budget du Parc du Colosse -Décision modificative N°1
DCM20221026-005 – Budget Colosse Décision modificative n° 1
AR-DM2022_BUDGET_COLOSSE_FLUX_SCELLE
Affaire N°6: Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de la Réunion sur la gestion de la commune de Saint-André
Communication observations CRC
-Affaire6-Annexe1-Avis 2022-007 Ordonnateur
Affaire N°7 : Développement d’une politique handicap autorisation de conventionnement entre la commune de Saint-André et le Fonds d’insertion pour les personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)
AR-Affaire7-Annexe1-Convention FIPHFP
Affaire N° 8 : Mise à jour du tableau des effectifs suite avancement de grade 2022
Mise à jour du tableau des effectifs
Affaire N° 9 : Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de la Réunion pour des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux
AR-Affaire9-Annexe1-Convention RPS
Affaire N° 10: Autorisation de conventionnement avec le Centre de Gestion de la Réunion pour la mission “De dispositif de signalement des atteintes volontaires à l’intégrité physique,d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation”
DCM20221026-010 – Convention adhésion dispositif de signalement
AR-Affaire10-Annexe1-Convention adhésion dispositif de signalement
Affaire N° 11: Rapport de l’administrateur représentant l’assemblée spéciale de la SEMAC (Article L.1524-5) du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM20221026-011 – Rapport SEMAC
AR-Affaire11-Annexe1-Courrier de la SEMAC
AR-Affaire11-Annexe2-Rapport SEMAC (1)
Affaire N° 12: Equipement en télétravail Plan de financement
Affaire N°13 : Information au conseil municipal attribution des marches de mars à septembre 2022
DCM20221026-013 – Attribution marchés notifiés mars à septembre 2022
DCM20221026-013 – Attribution marchés notifiés mars à septembre 2022
Affaire N°14: Mandat spéciale pour déplacement d’élus
DCM20221026-014 – Mandat spécial pour déplacements élus
Affaire n° 15 : Projet de déploiement du photovoltaïque-convention AMO avec la SPL HORIZON
AR-Affaire15-Annexe1-AMO photovoltaïque
Affaire N°16 Création d’une commission d’indemnisation amiable a destination des commerces impactés par des travaux de voiries initiés par la commune de Saint-André
DCM20221026-016 – Commission indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe1-Guide pratique indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe2-Dossier candidature indemnisation amiable
AR-Affaire16-Annexe3-Rglt intérieur indemnisation amiable
Affaire N° 17: Prorogation du dispositif FISAC jusqu’en décembre 2023 sur la commune de Saint-André
Annexe3 -Demande de subvention FISAC
Annexe4-Rglt attribution subvention FISAC
Affaire N° 18: Attribution d’une subvention complémentaire aux associations 2022
Attribution subvention associations pour 2022
Affaire N° 19: Rapport d’information sur la signature de la convention de partenariat sur le projet de Campus Universitaire Est
– Projet Campus Universitaire Est AR-
Affaire N° 20 : NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°1005-1008-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
Affaire N° 21 : NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°1016-1017-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
Affaire N° 22 : NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition des Lots N°115-Bâtiment A-Cadastre AP1238 de la Résidence Centre commercial
Annexe1-Accord lot 115 GAUDENS&ALIBAY
Annexe2-Avis valeur lot 115 GAUDENS&ALIBAYE
Affaire N° 23 : NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°308-Batiment C Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
Affaire N° 24: NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°306-Batiment C Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
DCM20221026-024 Lots 306 PATRIS Dominique
AR-Affaire24-Annexe2-Avis valeur lot 306 PATRIS Dominique (2)
AR-Affaire24-Annexe1-Accord PATRIS Dominique (1)
Affaire N° 25: NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°112-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
Affaire N° 26: NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°305-Batiment c Cadastre AP 1226 de la Résidence Commercial
Annexe1-Accord lot 305 EDMOND Gino
AR-Affaire26-Annexe1-Accord lot 305 EDMOND Gino
Affaire N° 27 : NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°107-Batiment C Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
AR-Affaire27-Annexe1-Accord AKBARALY
AR-Affaire27-Annexe2-Avis valeur lot 107 AKBARALY
Affaire N° 28: NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°111-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
Affaire28-Annexe1-Accord GOULAM Mohamed
-Annexe2-Avis valeur lot 111 GOULAM Mohamed
Affaire N° 29: NPRU Centre-Ville de Saint-André-Acquisition du lot N°110 et 1012-Batiment A Cadastre AP 1238 de la Résidence Commercial
Lots 110 et 1012 NARALINGOM (1)
Annexe1-Avis valeur vénale lot 110 NARALINGOM
Annexe2-Avis valeur vénale lot 110-1012
Annexe3- Accord NARALINGOM lots 110-1012
Affaire N° 30: NPRU Saint-André acquisition et portage par l’EPFR de terrain cadastré BI 391 situé rue LAMARQUE destiné à la réalisation d’équipements publics.
Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N°09 22 01 en la commune et l’EPF Réunion
030 Acquisition et portage EPFR
Affaire N° 31: NPRU Centre-ville de Saint-André-Convention commune/CAUE pour des actions scolaires 2022/2026
Annexe1convention CAUE 2022-2026
Affaire N° 32: Parc Lacaussade-Modification du Plan de financement
Modification plan financement parc Lacaussade
Affaire N° 33: Espace stationnement de la cité artisanale du Centre-ville-Plan de financement
Plan financement espace stationnement cité artisanale
Affaire N° 34: Zac Fayard- Avenant N°9 à la concession d’aménagement
Annexe1-Projet avenant 9 ZAC FAYARD (1)
Affaire N° 35: Réhabilitation de l’école primaire Docteur Martin-Plan de financement
Plan financement réhab école Dr Martin
Affaire N° 36: Réhabilitation de la cuisine Centrale-Plan de financement
Plan financement réhab cuisine centrale
Affaire N° 37: Acquisition et mise en oeuvre de deux salles modulaires pour les écoles : Henri Morange et Zac Fayard -Plan de financement
Plan financement acquisition salles modulaires
Affaire N° 38: Aménagement du Chemin Ratenon-Plan de financement
Plan de financement aménagement chemin Ratenon
Affaire N° 39: Restructuration du stade de Bras des Chevrettes-Plan de financement
Plan de financement restructuration stade Bras Chevrettes
Affaire N° 40: Création d’un équipement sportif à l’école Leconte de Lisle Rivière du Mât les Bas- Plan de financement
Plan financement réhab école Leconte de Lisle
Affaire N° 41: Aanimation de la commission communale d’accessibilité
DCM20221026-041 – Rapport animation commission communale d’accessibilité
Affaire N° 42: Convention relative à l’organisation de l’agence postale communale de Bras des Chevrettes
Organisation agence postale Bras Chevrettes
Annexe2-Convention agence postale B Chevrettes
AR-Affaire42-Annexe3-Avenant à la convention agence postale B Chevrettes
Affaire N° 43: Création d’une agence postale communale à Rivière du Mât les Bas
Création agence postale RDM les Bas AR-Affaire43-Annexe1-Projet convention agence postale RDM les Bas
Affaire N° 44: Demande de labellisation Maison France Services (MFS)
DCM20221026-044 – LabellIsation MFS
Affaire N° 45: Définition d’une nouvelle stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2023-2026
