Conseil Municipal du 23 septembre 2021
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil Municipal, en ligne au format PDF.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 23 septembre 2021
Approbation du conseil municipal du 23 juillet
DCM20210923-001 Approbation du PV _ séance du conseil municipal du 23 juillet 2021
Avis de la commune de Saint-André dans le cadre de l’enquête publique sur la demande d’autorisation de production et distribution du forage “Le Désert”
DCM20210923-002 Forage le Désert
Centre socio-culturel de Bras des Chevrettes
DCM20210923-003 Centre socio culturel de Bras des Chevrettes
Règlement intérieur et grille tarifaire du bassin de baignade du Parc du Colosse
DCM20210923-004 Règlement intérieur et grille tarifaire du bassin de baignade du parc du colosse
Création d’emploi à l’effectif communal
DCM20210923-005 Création d’emploi à l’effectif communal
Taxe foncière sur les propriétés bâties limitation à 40% de l’exonération de deux en faveur constructions nouvelle
DCM20210923-006 Taxe foncière sur les propriétés bâties
Déclassement, Vente et destruction de divers matériels reformés
DCM20210923-007 Déclassement vente et destruction de divers matériels réformés
Information au conseil municipal
DCM20210923-008 Information au conseil municipal
Echange Commune de Saint-André/SHLMR : privation d’une partie de la rue Victoria et réalisation d’un mail piéton
Cession des terrains cadastrés AO 152, AO 153, AO 392, A0 393, au profit l’APAJH Réunion
DCM20210923-010 Cession des terrains cadastrés AO 152 _153_392_AO 393 au profit de l’APAJH
Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée AW 1402 (p)-Cession au profit de Monsieur Jacques HUBERT
DCM20210923-011 Désaffectation et déclassement AW 1402(p) cession au profit de Jacques HUBERT
Vente de la parcelle communale AP 736 au profit de Bijouterie Saphir MOURAMAN
DCM20210923-012 Vente de la parcelle communale AP 736 au profit de Bijouterie Saphir MOURAMAN
Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale AY 1153
DCM20210923-013 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale AY 1153
Demande de garanti d’emprunt SEMAC Alice 3
DCM20210923-014 Demande de garantie d’emprunt SEMAC ALICE 3
Désherbage documents de la Médiathèque Auguste Lacaussade
DCM20210923-015 Desherbage documents de la médiathèque
Modification du plan de financement pour la création d’un équipement de proximité espace multi-sports de Dioré
Soutien au sport de haut-niveau attribution d’une aide individuelle aux sportifs pour 2021
Attribution d’une subvention à l’association case marmailles/ Ginette PICOT 2021
DCM20210923-018 Attribution d’une subvention +á l’association case marmailles pour 2021
Attribution d’une subvention à l’association Société d’études Ornithologiques de la Réunion (SEOR) pour 2021
DCM20210923-019 Attribution d’une subvention +á l’association la SEOR pour 2021
Mandat spécial pour déplacement d’élu
