Conseil municipal du 22 Février 2023

Compte Rendu séance du 22 février 2023

Compte-rendu CM du 22 février 2023

Affaire N°1 :  Approbation de la séance du conseil municipal du 7 décembre 2022

Approbation PV CM du 07.12.22

AR-Affaire1_Annexe1_PV CM du 07.12.22

Affaire N°2  Orientations Budgétaires 2023

Affaire2_Annexe1_Orientations Budgétaires 2023

Affaire N°3  Rapport de suivi des observations définitives de la chambre régionale des comptes

Rapport suivi observations définitives CRC

Affaire N°4  Égalité Femmes – Hommes

Égalité Femmes-Hommes

AR-Affaire4_Annexe1_Egalité F-H

Affaire N° 5 Mandat spécial pour déplacement d’élus

Mandat spécial pour déplacement d’élus

Affaire N° 6  Rapport sur la situation en matière de développement durable

Rapport sur développement durable

AR-Affaire6_Annexe1_Développement durable

Affaire N°7  Réaménagement de la dette de la SHLMR auprès de la caisse de dépôts et consignations reiteration de la garantie d’emprunt

Réaménagement dette SHLMR

AR-Affaire7_Annexe1_Avenant réagt SHLMR N.118869

AR-Affaire7_Annexe2_Avenant réagt SHLMR N.118887

AR-Affaire7_Annexe3_Avenant réagt SHLMR N.118889

Affaire N°8 Grandie d’emprunt SIDR prêt N° 143496 opération ” les jujubles”  18 LLTS Zac Cressonnière RH les Manguiers

Garantie d’emprunt SIDR

Affaire N°9 Réaménagement de la dette de la SIDR auprès de la caisse de dépôts et consignations  reiteration de la garantie d’emprunt

Réaménagement SIDR

AR-Affaire9_Annexe1_Courrier CDC