Conseil municipal du 20 juillet 2020

DÉLOCALISATION DES FUTURS CONSEILS MUNICIPAUX

DCM20200720-002-Delocalisation des futurs conseils municipaux

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DCM20200720-003-Delegation du Conseil Municipal au Maire

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS

DCM20200720-004-Election des représentants du conseil municipal au CCAS

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA CAISSE DES ÉCOLES

DCM20200720-005-Election des Representants du Conseil Municipal a la Caisse Des Ecoles

ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS (CAO)

DCM20200720-006-Election des Membres de la Commission d¿appels D¿offres et du Jury De Concours (CAO)

ÉLECTION DE LA COMMISSION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ( CDSP)

DCM20200720-007-Election de la Commission de Delegation de Service Public (CDSP).

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU GHER ( GROUPEMENT HOSPITALIER EST RÉUNION )

DCM20200720-008-Representation des Elus Municipaux au sein GHER (GROUPEMENT HOSPITALIER EST REUNION) ¿ Designation.

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DES COLLÈGES ET LYCÉES

DCM20200720-009-Representation des Elus Municipaux au sein des COLLEGE ET LYCEE – Designation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CAUE (CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT)

DCM20200720-010-Representation des Elus Municipaux au sein du CAUE – Designation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE L’ADIL ( AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT)

DCM20200720-011-Representation des Elus Municipaux au sein de l’ADIL- Designation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE L’OFFICE DE L’EAU

DCM20200720-012-Représentation des Elus Municipaux au sein de l’OFFICE DE L’EAU- Désignation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU SIDELEC

DCM20200720-013-Représentation des Elus Municipaux au sein du SIDELEC- Désignation

 REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CLE EST (COMMISSION LOCALE DE L’EAU )

DCM20200720-014-Representation des Elus Municipaux au sein du CLE EST (COMMISSION LOCALE DE L’EAU) Designation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU GIP SRP (SERVICE DE PROPHYLAXIE RENFORCÉE DE LA RÉUNION)

DCM20200720-015-Representation des Elus Municipaux au sein du GIP SPR (Service de Prophylaxie Renforcee de La Reunion)-Designation.

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DE LA RÉUNION

DCM20200720-016-Representation des Elus Municipaux au sein du Parc National de la Reunion -Designation.

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DE LA MISSION LOCALE DE L’EST

DCM20200720-017-Representation des Elus Municipaux au sein de la Mission Locale de l’Est – Designation

DÉSIGNATION DU CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DE LA DÉFENSE

DCM20200720-018-Designation du Conseiller Municipal en charge de la Defense- Designation

REPRÉSENTATION DES ÉLUS MUNICIPAUX AU SEIN DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS

DCM20200720-019-Représentation au Conseil de Discipline de Recours – Désignation d’un membre

ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL )

DCM20200720-020-Election des membres – Commission Consultative Des Services Publics Locaux (CCSPL)

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ TECHNIQUE POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET CEUX DE SES ÉTABLISSEMENTS RATTACHÉS

DCM20200720-021-Designations des representants-CT pour les agents de la commune et ceux de ses etablissements rattaches

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE MARAINA

DCM20200720-022-Designation de representant au sein de la Societe Publique Locale MARAINA

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AVENIR RÉUNION (SPLAR)

DCM20200720-023-Designation de representant au sein de la Societe Publique Locale SPLAR

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE EST RÉUNION DÉVELOPPEMENT ( ERD)

DCM20200720-024-Designation de representant au sein de la Societe Publique Locale EST REUNION DEVELOPPEMENT (ERD).

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL HORIZONS RÉUNION

DCM20200720-025-Designation de representant au sein de la Societe Publique Locale SPL HORIZONS REUNION

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE D’AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION ( SEMAC)

DCM20200720-026-Désignation de représentant au sein de la SEMAC

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SOCIÉTÉ ANONYME D’ÉCONOMIE MIXTE POUR L’INDUSTRIALISATION DE LA RÉUNION (SEMIR)

DCM20200720-027-Designation de representant au sein de la SEMIR

DÉSIGNATION DU DÉTENTEUR ET DEMANDE DE LICENCES D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES POUR LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ

DCM20200720-028-Designation du Detenteur et demande de Licences d’Entrepreneur de spectacles

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL DE LA SÉCURITÉ ET DE LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD)

DCM20200720-029-Designation – Conseil de Securite et de Prevention de la Delinquance (CLSPD)

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS ET DE SON SUPPLÉANT AU SEIN DE LA (CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT) (CIL)

DCM20200720-030-Designation d’un representant et de son suppleant au sein de la Conference Intercommunale du Logement (CIL)

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU COMITÉ DE PROGRAMMATION GAL FOR EST

DCM20200720-031-Designation d’un representant au sein du comite de programmation GAL FOR EST

DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

DCM20200720-032-Commission Communale des Impots Directs ¿ Proposition – Designation des Commissaires

CRÉATION DE DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES

DCM20200720-033-Creation de Diverses Commissions Communales

FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS

DCM20200720-034-Fixation des indemnites des elus