Conseil municipal du 18 décembre 2020
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal, en ligne au format PDF.
Conseil municipal du 18 décembre 2020
Approbation du procès de la séance du conseil municipal en date du 30 juillet 2020
Délocalisation des futurs conseil municipaux
DCM20201218-002-Délocalisation des futurs conseils municipaux
Passage à temps plein des agents contractuels de 62 ans et plus
DCM20201218-003 Passage à temps plein des agents contractuels de 62 ans et plus
Démocratie de proximité-conseil de quartier-fixation du nombre d’adjoints de quartier
Démocratie de proximité-conseil de quartier- Élection des d’adjoints de quartier
DCM20201218-005 Démocratie de proximité conseils de quartier fixation du nombre d’adjoints
M20201218-006 Démocratie de proximité conseils de quartier Election des adjoints de quartier
Note d’information création service tranquilité publique
DCM20201218-007 Création d’un service de la tranquilité publique_STP
Présentation de la cellule ” Secur’ Ecole”
DCM20201218-007 Création d’un service de la tranquilité publique_STP
Appel à projet : Espace “VALLIAME”
DCM20201218-009-Appel à projets Espace Valliamé
Espace artistique et culturel- Rue de la G’ART
DCM20201218-010 Espace artistique et culturel -Rue de la G’ART
Création d’écobox sur le centre-Ville et dans les quartiers
DCM20201218-011-Création écobox sur le centre-ville et dans les quartier
Requalification voirie et modernisation réseaux, Avenue Ile de France, avenue des Mascareignes et avenue de Bourbon demande de subvention Etat 2021
DCM20201218-012-Requalification voirie Av Mascareignes Bourbon demande de subvention Etat 2021
MDE-mission accompagnement à la mise en oeuvre de l’arrêté tertiaire et actions d’économie d’énergie sur patrimoine- SPL Horizon Réunion
DCM20201218-011-Création écobox sur le centre-ville et dans les quartier DCM20201218-013-MDE Mission accompagnement
Création écobox sur le centre-ville et dans les quartiers
DCM20201218-011-Création écobox sur le centre-ville et dans les quartier
Création d’un nouveau logo pour la ville
DCM20201218-014-Création d’un nouveau logo pour la ville de Saint André
Prime exceptionnelle Covid-19
DCM20201218-015-Prime exceptionnelle COVID 19
Actualisation de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité (RODP)-Année 2018 à 2020
Création d’emploi à l’effectif communal
DCM20201218-016-Création d’emploi à l’effectif communal
Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent
DCM20201218-017-Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent
Protocole transactionnel avec CTR France
DCM20201218-018-Protocole transactionnel avec CTR France
Note récapitulative de la réponse communale à la situation sanitaire Covid-19
DCM20201218-019 Reponse communale a la situation sanitaire Covid 19
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)-Fixation du nombre de représentants-Approbation et désignation
DCM20201218-020-CHSCT Fixation du nombre de repr+®sentants approbation et d+®signation
DCM20201218-020-CHSCT Fixation du nombre de représentants approbation et désignation
Modification de la composition de commission d’appels d’offres et du jury de concours
DCM20201218-021-Modification composition de la commission d’appel d’offres et du jury de concours
Composition de la Commission de Contrôle-désignation des membres
DCM20201218-022 Composition de la commission de contrôle désignation des membres
Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
DCM20201218-023-Désignation des représentants au sein de la CLECT
Election des représentants au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Pôle Portuaire Industriel Energétique de Bois Rouge
DCM20201218-024-Election des représentants au sein du GIP
Remplacement du représentant de la commune de Saint-André dans les instances de la SPL MARAINA
DCM20201218-025-Remplacement dur repr+®sentant de la commune au sein de la SPL MARAINA
Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité SPL EST Réunion développement
Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité Société Publique Locale Avenir Réunion (SPLAR)
DCM20201218-027-Fixation de la rémunération du représentant de la collectivité – (SPLAR)
Fixation des indemnités des élus
DCM20201218-028-Fixation des indemnités des élus.
Convention relative à l’organisation d’une Agence Postale
dcm20201218-029-Convention relative a l’organisation d’une Agence Postale
Approbation du réglemente intérieur du Conseil Municipal
DCM20201218-030-Approbation du reglement interieur du Conseil Municipal
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal et des budgets annexes avant le vote du budget primitif 2021
DCM20201218-031-Autorisation d’engager, liquider et mandater-Investiisemnt budget Principal
Budget principal- décision modificative 2020-1
DCM20201218-032-Budget principal décision modificative 2020
Budget Colosse-Décision Modificative 2020-1
DCM20201218-033-Budget Colosse décision modificative 2020
Étalement des charges du COVID
DCM20201218-034-Etalement des charges du COVID
Transfert des résultats des budgets annexes eau à la CIREST
DCM20201218-035-TRANSFERT DES RESULTATS-CIREST
Participation financière au budget 2020 du G.I.P Pôle Portuaire Industriel Energétique de Bois-Rouge (P.P.I.E.B.R)
DCM20201218-036-Participation financiere-GIP
Bail commercial “cocovive”-loyers impayés-Dijoux Sylvie
DCM20201218-037-Bail commercial-Cocovive- loyers impayés – DIJOUX Sylvie
Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables-Listes n°184720213-Budget principal
DCM20201218-038-Admission en non valeur liste184720213
Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables-Liste n°184920213-Budget principal
DCM20201218-039-Admission en non valeur-liste184920213
Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables-Liste n°184930213-Budget principal
DCM20201218-040-Admission en non valeur de cr+®ances communales irr+®couvrables liste 184930213 BP
Adhésion au groupement de commande ouvert entre le SIDELEC Réunion et ses 24 communes membres pour l’achat des véhicules électriques
Déclassement, vente et destruction d’un pont bailey, de divers véhicules, engins et matériels réformés pour l’année 2020
DCM20201218-042-Declassement, vente et destruction pour l’annee 2020
Ecole municipale de danse-modification de la grille tarifaire
DCM20201218-043-Ecole Municipale de Danse – Modification de la grille tarifaire
Protocole de transaction GSM 2020
DCM20201218-044-Protocole de Transaction GSM 2020
Rapport d’activité des services de la CIREST pour l’année 2019
DCM20201218-045 Rapport d’activites des services de la CIREST pour l’annee 2019
Rapport de l’administrateur représentant l’assemblée spéciale de la SEMAC
DCM20201218-046-Rapport de l’administrateur representant l’assemblee speciale de la SEMAC
Garantie d’emprunt SEMAC PAM
Actualisation de la redevance d’occupation du Domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité (RODP)-année 2018 à 2020
Zac Fayard – Concession d’aménagement de la SEDRE avenant N°7
DCM20201218-049-ZAC FAYARD – Concession d’amenagement de la SEDRE – Avenant N-¦7
Opération d’aménagement Zac Cressonnière 1-Approbation du CRAC 2019 et de l’avenant n°13 à la convention publique d’aménagement confiée à la SIDR
RHI Manguiers dite “Zac Cressonnière II” à Saint-André- approbation du CRAC 2019 et de l’avenant n°15 à la convention publique d’aménagement confiée à la SIDR
Approbation du quitus final et de la reddition définitive des comptes -écoquartier ZAE Cressonnière-convention de mandat d’étude avec la SIDR
Demande de garantie d’emprunt SEMAC-opération “Rose de Bourbon”
DCM20201218-053-Garantie d’emprunt SEMAC PAM 112365
Déclaration en état manifeste parcelle BD 757
DCM20201218-054-Demande de garantie d’emprunt SEMAC – operation Rose de Bourbon
Déclaration d’état d’abandon manifeste parcelle AR 1631
DCM20201218-055-Declaration en etat d’abandon manifeste parcelle BD 757
NPNRU centre-ville de Saint-André-convention entre la commune et le CAUE pour une assistance technique 2021
Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avenant n°2
DCM20201218-058-Abattement de la taxe fonciere sur les proprietes baties avenant n-¦2
Exonération de redevance sur le domaine public durant la période de confinement
DCM20201218-059 Exonération de redevance sur le domaine public durant la période de confinement
CAUE-Vacations 2021
DCM20201218-060-CAUE-Vacations 2021
ADIL-Vacations 2021
DCM20201218-061-ADIL – Vacations 2021
Etats financiers et remboursement des prestations de services réalisées par la commune de Saint-André dans le cadre de la compétence GEMAPI pour la CIREST (année 2018)
DCM20201218-062 Remboursement des prestations de services realisees competence GeMAPI pour la CIREST
Aménagement de la RD48 Route de Salazie du PR 5+650 au PR5+855-Secteur de Bras Citronniers-Commune de Saint-André
DCM20201218-063-Aménagement RD48 Route de salazie du PR 5+650 au PR 5+855
Protocole transactionnel commune -Nicolin
DCM20201218-064-Protocole transactionnel Commune-NICOLIN
Commission d’indemnisation des commerçants-désignation de représentants
DCM20201218-065-Commission d’indemnisation des commerçants désignation de représentants
Avenants aux conventions d’acquisition foncière et de portage n°09 13 01, 09 13 02et 09 13 05 entre la commune , la CIREST, l’EPF Réunion et la SHLMR
Appel à candidatures sur les parcelles cadastrées A0152, A0153 et A0 393 sises allée coco “RHI Petit Bazar”
DCM20201218-067-Appel à candidatures sur les parcelles AO152 AO153 ET AO393 allée coco
Note d’information au conseil -opposition au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Modification du règlement de fonctionnement des structures d’accueil pour jeunes enfants
Retrait subventions de 2019 et de 2020 pour redéploiement sur subvention 2020
DCM20201218-070-Retrait subventions de 2019 et de 2020 pour redeploiement sur subvention 2020
Attribution d’une subvention ou d’une subvention complémentaire à des associations pour 2020
Attribution d’un complément d’aide financière aux OGEC pour 2020
DCM20201218-072-Attribution d’un complement d’aide financiere aux OGEC pour 2020
Attribution de subventions 2021 aux associations-proposition d’attribution d’un acompte avant le vote du budget primitif
Mise en place d’un observatoire local de la vie associative (OLVA) et conventionnement de partenariat
Modification du cadre général d’aide aux athlètes
DCM20201218-076-Modification du cadre General d’aide aux athletes
Soutien au sport du haut niveau- attribution d’une aide individuelle aux sportifs (ves), Saint-Andréens (ennes) pour l’année 2020
Charte de respect des mesures sanitaires adoptées pour la reprise des activités physiques et sportives
ACI pépinière communale
DCM20201218-079-ACI-Pepiniere Communale
ACI-Smart Oil
Convention de partenariat avec le service pénitenciaire d’insertion et de probation (SPIP) et la commune de Saint-André
DCM20201218-081-Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation
