CONSEIL MUNICIPAL 9 juillet 2024
Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2024
Affaire N°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 6 juin 2024
Affaire N°1 -2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 6 juin 2024
Affaire N°2 : Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
Affaire N°3 : Création d’emploi ( Poste Inexistants au tableau des effectifs)
Affaire N°4 : désaffectation et déclassement des parcelles communales cadastrees AP 1675 et AP 834p
Annexe N°1 AffaireN°4 : Plan de situation
Annexe 2 Affaire N°4: Plan de situation 2
Affaire N°5 : Opération l’aménagement zac cressonnière 1 – signature de la cession par la sidr a la sccv riviere du mat de la parcelle be 1588
Affaire N°6: Rétrocession VRD Etang 1 Cambuston accord de principe
Affaire N°6 Annexe1: recommandation
Affaire N°6 annexe 2 : Plan de situation
Affaire N°6 Annexe3: Retrocession VRD_PRO DCE
Affaire N°7 : Acquisition de la parcelle Cadastrée AY 1031
Affaire N°7 Annexe1 : Avis du domaine sur la valeur vénale
Affaire N° 7 Annexe 2 : Acquisition parcelle Plan
Affaire N°8 : Abrogation de la décision n°25 du conseil municipal en date du 14 décembre 2023
Affaire N°9: Vente de la parcelle communale cadastrée AV 633
Affaire N°10 : Clôture de concession – inventaire des biens de reprise et de retour
Affaire10 Annexe N°1 Clôture concession_Inventaire biens
Affaire N° 11 : Présentation du plan seniors de la commune de Saint- André
Affaire N°11 Annexe N°1 : Annexe1 Programme Plan seniors
