CONSEIL MUNICIPAL du 28 mars 2024
COMPTE-RENDU : Compte rendu de la séance du 28 mars 2024
Affaire N°1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2024
Affaire N°1 Annexe1 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 février 2024
Affaire N°2 Budget Principal: Rapport du budget primitif 2024- budget principal
Affaire N°2 Annexe1 BP 2024 : Budget primitif voté par nature
Affaire N° 3 BP 2024_Budget ANRU II : Rapport budget primitif 2024 budget ANRU II Maquette votée
Affaire3 -Annexe1 BP 2024 : budget primitif 2024 voté par nature
Affaire N°4 PB 2024_Budget Parc Colosse : Rapport budget primitif budget 2024 parc du Colosse
Affaire N°4 PB 2024: Budget Parc du Colosse – Maquette votée
Affaire N°5 BP 2024_Budget Fossoyage : Rapport budget primitif 2024 budget Fossoyage
Affaire N° 5 Annexe1 : Rapport budget primitif 2024 Budget Fossoyage-Maquette votée
Affaire N°6 Taux imposition : Taux d’imposition direct locale 2024
Affaire N° 7 Mise a jour tableau effectifs : Mise a jour du tableau des effectifs et des emplois
Affaire N° 7 Annexe1 Tableau effectifs : Tableau des emplois et des effectifs de la commune de Saint-André
Affaire N°8 Création emploi temporaire : Création d’emploi non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
Affaire N° 9 Mandat spécial dplct élus : Mandat spécial pour déplacement d’élus
Affaire N°10 Convention France Travail : Convention de partenariat entre France Travail et la communes de Saint-André 2024/2026
Affaire N° 10 Annexe1 Convention Cadre France Travail : Convention de partenariat entre France Travail et la communes de Saint-André 2024/2026
Affaire N°11 Convention Mission Locale : Convention de partenariat entre la Mission Locale pour l’insertion des jeunes de l’Est Réunionnais 2024
Affaire N° 11_Annexe1_Convention MLE
Affaire N°11 Annexe 2 Donnees Clefs MLE
Affaire N° 11 Annexe3 Plan actions 2024 MLE
Affaire N° 12 Tarification domaine public : Révision Tarification applicable sur le domaine public
Affaire N° 12 Annexe1 grille tarifaire domaine public: Proposition de la nouvelle grille tarifaire sur le domaine public
Affaire N° 13 attribut subventions : Modification du règlement d’attribution des subvention aux associations
Affaire N° 14 Attribution subventions : Attribution des subvention aux associations pour l’année 2024
Affaire N° 14 Annexe1 Tableau attribution subvention 2024 : Subventions aux associations Attribution des subventions au Conseil Municipal du 28/03/2024
Affaire N° 15 Complément délégation Maire foncier : Délégation du Conseil Municipal au Maire Complement
