CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
Affaire N°1 : Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 20 février 2025
Affaire N° 1Annexe 1 PV : Procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 20 février 2025
Affaire N°2 : BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET VILLE
Affaire N° 2 Annexe1 : Budgets Primitifs note de Synthèse
Affaire N°2 Annexe 2 Tableau des effectifs : Tableau des emplois et effectifs de la communes de Saint-André
Maquette BP Principal 2025 : Maquette du Budget Principal
Page des Signatures: Pages des signatures.
Affaire N° 3 : Budget Primitif 2025_ ANRU II
Maquette BP Anru II : Budget Primitif 2025 Maquette budgétaire ANRU II
Pages de signature Budget ANRU II-tampon : Pages de signature Budget ANRU II
Affaire N° 4 : Budget Primitif 2025 Budget Colosse
Maquette BP Colosse : Budget Primitif 2025 maquette budgétaire parc du Colosse
Pages de signature Budget Parc du Colosse: Pages de signatures budget Parc du Colosse
Affaire N°5 : Budget Primitif 2025 Budget Fossoyage
Maquette BP Fossoyage: Budget Primitif 2025 maquette budgétaire Fossoyage
Pages de signature Budget FOSSOYAGE : Pages de signatures budget Fossoyage
Affaire N°6 : ( P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements Ville 2025-2032
Affaire N° 6 Annexe 1 PPI Ville : (P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements Ville 2025-2032
Affaire N°7 : ( P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements ANRU II 2025-2032
Affaire N°7 Annexe1 : ( P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements ANRU II 2025-2032
Affaire N°8 : ( P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements Parc du Colosse 2025-2032
Affaire N°8 Annexe1 ( P.P.I) Plan Pluriannuel d’Investissements Parc du Colosse 2025-2032
Affaire N° 9 : Vote du taux des trois taxes directes locales pour l’année 2025 ( Fiscalité 2025)
Affaire N° 10 : Mise à Jour du tableau des effectifs et des emplois
Affaire N° 11 : Communication du rapport social unique pour l’année 2023
Affaire N°11 Annexe 1 Synthèse du rapport social unique pour l’année 2023
Affaire N°12 : Mandat spécial déplacement élus
Affaire N° 13 : Rapport sur les Frais de déplacement des élus (es) et des agents de la collectivité
Affaire N° 14 : Rapport sur les avantages en nature octroyés aux élus (es) et aux agents
Affaire N° 15 : Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans l e domaine du numérique et des télécoms dénommée “canut”
Affaire N°15 Annexe 1 : Présentation centrale d’achat spécialisée dans l e domaine du numérique et des télécoms dénommée “canut”
Affaire N°15 Annexe 2 : Formulaire adhésion CANUT
Affaire N°15 Annexe 3 : Devis société Sogetrel
Affaire N°15 Annexe 4 : Prestations, exploitation et catalogue des solutions autour de l’IoT
Affaire N°15 Annexe 5 : Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans l e domaine du numérique et des télécoms dénommée “canut”
Affaire N° 15 Annexe 6 : Centrale d’achat spécialisée dans l e domaine du numérique et des télécoms dénommée “canut” Présentation générale
Affaire N° 16 : Vente de Véhicules
Affaire N°16 Annexe 1 : Liste des véhicules et camions a vendre aux enchères
Affaire n° 17 : NPRU centre ville de Saint-André a c q u i s i t i o n du l o t n ° 1 0 4 b a t i m e n t a cadastre ap1238 de la résidence centre commercial
Affaire N°17 Annexe1 : Lettre offre d’achat
Affaire N°17 Annexe 2 : Accord de la proposition d’achat
Affaire N°17 Annexe 3 : Dossier Diagnostique technique
Affaire N°17 Annexe 4 : Rapport d’expertise simplifie valeur vénale
Affaire N°18 : Révision de la tarification sur le domaine public année 2025
Affaire N°18 Annexe 1 : Grille tarifaire domaine public
Affaire N° 19 : Marche forain et commerçants du colosse exonération de redevance sur le domaine public durant le mois de mars 2025
Affaire N° 20 : bilan des conventions et autres titres d’occupation du domaine public – année 2024 – information au conseil municipal
Affaire N° 20 Annexe 1 : bilan des conventions et autres titres d’occupation du domaine public – année 2024 – information au conseil municipal
Affaire N° 21 : attribution de subvention aux associations pour l’ année 2025
Affaire N°21 Annexe 1 : Tableau proposition subvention 2025
