CONSEIL MUNICIPAL – 6 juin 2024
Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2024
Affaire N°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 mars 2024
Annexe affaire N°1 Annexe Affaire N°1
Affaire N°2 : Approbation des comptes de gestion 2023 Budget principal et budgets annexes
Affaire N°3 : Rapport Compte administratif 2023 – Budget principal et budgets annexes
Annexe °1 -de l’affaire N°3 : Compte administratif budget principal voté par nature
Arrête et signatures : Arrêté et signature Compte administratif 2023
Annexe N°2 de l’affaire N°3 : Compte administratif budget parc du colosse voté par nature
Arrêté de signature parc du colosse Arrêté et signature budget parc du colosse
Annexe N° 3 de l’affaire N°3 ANRU II. Compte administratif budget ANRU II voté par nature
Arrêté de signatures ANRU II Arrêté et signature budget ANRU II 2023
Annexe N°4 de l’affaire N°3 : Compte administratif budget fossoyage voté par nature
Arrêté de signatures : Arrêté et signature budget Fossoyage 2023
Affaire N°4 : Affectation résultats 2023 sur exercice 2024
Affaire N° 5 : Budget supplémentaire 2024 Budget Principal
Annexe affaire N° 5 : Budget supplémentaire voté par nature
Arrêté des signatures : Arrêté et signature budget Principal 2023
Affaire N°6 : Budget supplémentaire 2024 budget ANRU II
Annexe N°1 affaire N°6 : Budget supplémentaire ANRU II voté par nature
Arrêté des signatures : Arrêté et signature budget ANRU II 2023
Affaire N° 8 : Budget supplémentaire 2024 budget fossoyage
Annexe affaire N°8 Budget supplémentaire 2024 budget fossoyage
Arrêté des signatures Arrêté et signature budget fossoyage
Affaire N° 9 : Tableau des Marches notifies octobre 2023 à mai 2024 ( de mars 2023 à décembre 2023 pour les marches de services lancer par la SPLAR)
Annexe affaire N°9 Annexe de l’affaire N° 9 Tableau des Marches notifies
Affaire N°10 : Adhésion 2024 à la convention d’adhésion à la mission facultative ” éthique et probité” centre de gestion de la Réunion
Annexe affaire N°10 : Annexe affaire N° 10 Adhésion 2024 à la convention d’adhésion à la mission facultative ” éthique et probité” centre de gestion de la Réunion
Affaire N° 11 : Tarification des ACM- Vacances de juillet/août
Affaire N°12 : Affaire N°12 Attribution forfait communal OGEC
Annexe affaire N° 12 : Annexe affaire N°12 Attribution forfait communal OGEC
Affaire N° 13 : Rénovation du sol sportif Gymnase N. Ledormeur
Affaire N° 14 : Soutien au sport de haut niveau attribution d’une aide individuelle au sportifs ( Ves) Saint-Andeens ( Ennes)
Affaire N° 15 : NPRU Centre ville de Saint-André acquisition du lot N° 114 bâtiment A cadastre AP 1238 de la résidence centre commercial
Annexe N° 1 affaire N°15: annexe affaire N° 15 lettre de l’offre d’achat lot N°114 bâtiment A centre commerciale
Annexe N° 2 affaire N°15: annexe affaire N° 15 Acceptation de l’offre d’achat lot N°114 bâtiment A centre commerciale
Affaire N°16 : Convention de partenariat avec le CAUE accompagnement des service Aménagement et Urbanisme
Annexe affaire N°1 affaire N° 16 : annexe N°1 Convention de partenariat avec le CAUE accompagnement des service Aménagement et Urbanisme
Annexe 2 affaire N°16: Annexe n°2 affaire N° 16 Convention de partenariat avec le CAUE accompagnement des service Aménagement et Urbanisme
Affaire N° 17 : Indemnisation à l’Amiable
Annexe Affaire N° 17 Annexe affaire N° 16 Indemnisation à l’Amiable
Affaire N°18 : Rapport sur le bilan des acquisitions foncière et vente de la commune de Saint-André sur l’année 2023
Affaire N°19 : Modification de la délibération en date du 14 décembre 2023 affaire N° 17 ventre d’une partie de la parcelle communale cadastre AS 1167
Affaire N° 19 : Vente d’une partie de la parcelle communale cadastre AS 1167
Annexe N°1 affaire N° 19 Annexe N°1 affaire N° 19 plan de situation
Annexe N°2 affaire N° 19 Annexe N° 2 affaire N° 19 Avis des domaine
Affaire N° 20 : Retrait de l’affaire N°23 du conseil municipal en date du 14 décembre 2023
Annexe N°1 affaire N°20: Annexe de l’affaire N° 20 lettre
Affaire N°21 : Acquisition de la parcelle cadastrée AN 671
Affaire N° 22 : Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
Affaire N° 22 : Annexe de l’affaire N° 22 tableau d’attributions
Affaire N°23 : Annulation d’une subvention accordée à l’association Réunionnaise pour le développement de l’insertion et de l’emploi
Affaire N° 24 : Convention constitutive du point- justice de Saint-André
Annexe N°1 affaire N°24 : Annexe N°1 de l’affaire N°24 Bilan d’activité pour l’année 2023
Annexe N°2 affaire N°24 : Annexe N°2 de l’affaire N°24 Convention constitutive du point justice de saint-André
Affaire N° 25 : Démarche de labellisation dispositif ” Cité Éducative”
Affaire N° 26 : Aide exceptionnelle à Davy Pizza
