CONSEIL MUNICIPAL 22 FÉVRIER 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER : NOTE DE SYNTHÈSE
Compte-rendu: : Compte rendu de la séance du Février 2024
Affaire N°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023
Annexe N° 1 : PV de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023
Affaire N°2 : Orientation Budgétaires 2024
Annexe N° 2 : Rapport d’orientations Budgétaires
Affaire N°3 : Rapport sur la situation en matière de développement durable
Annexe N° 3: Développement Durable
Affaire N°4 : Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes – hommes – année 2023
Annexe N°4 :Égalité professionnelle Hommes/Femmes
Affaire N°5 : Rapport sur la politique de la ville année 2023
Annexe N°5 :Rapport Politique de la Ville
Annexe N° 5-2 :Rapport Politique de la Ville – annexes
Affaire N°6 : État récapitulatif annuel de l’indemnité des élus exercice 2023
Annexe 6 : Tableau état récapitulatif annuel de l’indemnité des élus exercice 2023
Affaire N°7 : Information au conseil municipal bilan des convention et autres titres d’occupation du domaine public année 2023
Annexe 7 : Bilan 2023
Affaire N°8 : Convention de mise a disposition entre la ville et le CCAS poste de référent action collective
Annexe 8 : Convention de Mise à Disposition de Personnel
Affaire N°9: Convention de mise a disposition entre le CCAS et la ville poste d’agent de développement local
Annexe 9 : Convention de Mise à Disposition de Personnel
Affaire N° 10: Rénovation du carre de l’église avenant N°3 a la convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la société publique locale avenir Réunion (SPLAR)
Annexe N° 10: Avenant N°3 pour l’opération de rénovation du carre de l’église
Annexe N° 10-1: Avenant N°3 pour l’opération de rénovation du carre de l’église enveloppe financière prévisionnelle
Affaire N°11: Indemnisation des commerçants impactes par les travaux validation des montants d’indemnisation
Affaire N°12 : Soutien au sport de haut niveau attribution d’une aide individuelle aux sportifs (ves) Saint-Andreens (ennes)
