CONSEIL MUNICIPAL 9 NOV 2023 – DELIBERATIONS
Consulter les délibérations pour chaque séance du conseil municipal du 9 novembre 2023, en ligne au format PDF.
Compte-rendu CM 09.11.23 : Compte Rendu séance du 09 novembre 2023
Affaire N°1 : APPROBATION DU PROCÈS du conseil du 22 septembre 2023 ” Monsieur le maire informe que suite, à des difficultés technique ( problème d’enregistrement: appareil défaillante) ce dernier sera soumis à leurs approbation lors du prochain conseil.”
Affaire N° 2 : VOTE DU BUDGET : VILLE – BUDGET PRINCIPAL
Affaire N° 3 : VOTE BUDGET : PARC DU COLOSSE
Affaire N° 4 :VOTE BUDGET : ANRU II SAINT ANDRE
Affaire N° 5 :MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET EMPLOIS AVANCEMENT DE GRADE
Affaire N° 6 :RECENSEMENT 2024 CRÉATION D’EMPLOI D’AGENTS RECENSEURS
Affaire N° 7 :ORGANISATION DE NOUVELLES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES- CONSTITUTION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN VILLE ET ÉTABLISSEMENT PUBLICS RATTACHES
Affaire N° 8 : MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT D’ÉLUS
Affaire N° 9 : FRAIS DE MISSION DES AGENTS ET ÉLUS DE LA COLLECTIVITÉ
Affaire N° 10: RAPPORT D’INFORMATION SUR LE DISPOSITIF DE LA PRÉVENTION DES ATTEINTES A LA PROBITÉ
Affaire N° 11 : APPROBATION D’UN CODE DE CONDUITE GUIDE DÉONTOLOGIQUE
Affaire N° 12 : ADHÉSION A LA CONVENTION DE LA MISSION ALERTE ÉTHIQUE
Affaire N° 13: MISE EN PLACE DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS – AVIS ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ.
Affaire N° 14: SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU
Affaire N° 15 : AUTORISATION DE DONNER ET DE SUPPRIMER DES FONDS ET MOBILIER ANCIEN DE LA BIBLIOTHÈQUE ADRIEN MINIENPOULLE
Affaire N° 16 : PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES RÉSERVATIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Affaire N° 17 : CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES DE RÉPARATION PÉNALE
Affaire N° 18 : DEMANDE D’GRÉEMENT POUR DONATION/SUCCESSION
Affaire N° 19 : APPROBATION D’UN RÈGLEMENT CADRE CONCERNANT LA PARTICIPATION CITOTENNE
Affaire N° 20: ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATION POUR 2023
Affaire N° 21 : VENTE DES PARCELLES COMMUNALE CADASTRÉES AP 895, AP 898, AP 939, AP 940, AP 1324, AP 1325 ET AP 1326
Affaire N° 22 : NPNRU CENTRE VILLE DE SAINT ANDRÉ ACQUISITION DU LOT N° 101 BAT C CADASTRÉES AP 1238
